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limitation géographique explicite de distribution
excluant ces pays, afin que la distribution soit
permise seulement dans ou parmi les pays non
exclus. Dans un tel cas, cette Licence incorpore la
limitation comme si elle était réputée écrite dans le
corps de cette Licence.
13. La Free Software Foundation peut publier des
versions révisées ou nouvelles de la Licence Générale
Publique Limitée de temps en temps. De telles
nouvelles versions resteront similaires à l’esprit
de la présente version, mais peut différer dans son
détail afin de traiter de nouveaux problèmes ou
préoccupations.
Chaque version reçoit un numéro de version
distinctif. Si la Bibliothèque spécifie un numéro de
version de cette Licence qui s’applique à celle-ci et à
« toute autre version future », vous avez l’option de
suivre les termes et conditions de cette version ou de
toute version ultérieure publiées par la Free Software
Foundation. Si la Bibliothèque ne spécifie pas un
numéro de version de licence, vous pouvez choisir
n’importe quelle version publiée par la Free Software
Foundation.
14. Si vous souhaitez incorporer des parties de la
Bibliothèque dans tout autre programme libre dont
les conditions de distribution sont incompatibles
avec ces termes, écrivez à l’auteur ou demandez
son autorisation. Pour les logiciels dont les droits
de propriété sont détenus par la Free Software
Foundation, écrivez à la Free Software Foundation ;
nous faisons parfois des exceptions pour celui-ci.
Notre décision sera guidée par les deux finalités de
préserver le statut libre de tous les dérivés de nos
logiciels libres et de promouvoir le partage et la
réutilisation des logiciels en général.
ABSENCE DE GARANTIE
15. PUISQUE CETTE BIBLIOTHÈQUE FAIT L’OBJET
D’UNE LICENCE QUI VOUS EST ACCORDÉE SANS
FRAIS, IL N’Y A AUCUNE GARANTIE POUR LA
BIBLIOTHÈQUE, DANS LES LIMITES AUTORISÉES
PAR LA LOI APPLICABLE. À MOINS QUE CELA
NE SOIT ÉTABLI DIFFÉREMMENT PAR ÉCRIT, LES
TITULAIRES DE DROITS DE PROPRIÉTÉ OU LES
AUTRES PARTIES FOURNISSENT LA BIBLIOTHÈQUE
« EN L’ÉTAT » SANS GARANTIE D’AUCUNE
SORTE, QU’ELLE SOIT EXPRIMÉE OU IMPLICITE,
CECI INCLUANT, MAIS SANS LIMITATION, LES
GARANTIES IMPLICITES DE MARCHANDABILITÉ
ET D’ADÉQUATION À UN OBJECTIF PARTICULIER.
VOUS ASSUMEZ SEUL LE RISQUE TOUT ENTIER
CONCERNANT LA QUALITÉ ET LA PERFORMANCE
DE LA BIBLIOTHÈQUE. DANS L’ÉVENTUALITÉ OÙ
LA BIBLIOTHÈQUE S’AVÉRERAIT DÉFECTUEUSE,
VOUS ASSUMEREZ VOUS-MÊME LE COÛT DE TOUS
LES SERVICES, RÉPARATIONS OU CORRECTIONS
NÉCESSAIRES.
16. EN AUCUNE AUTRE CIRCONSTANCE QUE
CELLES REQUISES PAR LA LOI APPLICABLE OU
ACCORDÉES PAR ÉCRIT, UN TITULAIRE DE DROIT
DE PROPRIÉTÉ, OU TOUT AUTRE PARTIE QUI PEUT
MODIFIER OU REDISTRIBUER LA BIBLIOTHÈQUE
COMME PERMIS CI-DESSUS, NE POURRA ÊTRE
TENU POUR RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR
LES DOMMAGES, INCLUANT TOUS DOMMAGE
GÉNÉRAL, SPÉCIAL, ACCIDENTEL OU INDUIT
SURVENU PAR SUITE DE L’UTILISATION OU DE
L’INCAPACITÉ D’UTILISER LA BIBLIOTHÈQUE (CECI
INCLUANT MAIS SANS LIMITATION LA PERTE DE
DONNÉES OU L’INEXACTITUDE DES DONNÉES
RETOURNÉES OU LES PERTES SUBIES PAR VOUS
OU DES PARTIES TIERCES OU L’INCAPACITÉ DE LA
BIBLIOTHÈQUE À FONCTIONNER AVEC TOUT AUTRE
LOGICIEL), MÊME SI UN TEL TITULAIRE OU TOUTE
AUTRE PARTIE A ÉTÉ AVISÉ DE LA POSSIBILITÉ DE
TELS DOMMAGES.
FIN DES TERMES ET CONDITIONS.
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LOGICIEL C-ARES
Copyright 1998 par la Massachusetts Institute of
Technology.
Copyright (C) 2007-2008 by Daniel Stenberg
La permission d’utiliser, de copier, de modifier et
de distribuer ce logiciel et sa documentation à toute
fin est accordée gratuitement par les présentes
à condition que l’avis de droit d’auteur ci-dessus
apparaisse dans toutes les copies et que l’avis de
droit d’auteur et cet avis de permission apparaissent
dans la documentation connexe, et que le nom de
M.I.T. ne soit pas utilisé dans des annonces ou de la
publicité relatives à la distribution du logiciel sans
une permission préalable écrite expresse.
M.I.T. n’effectue aucune représentation quant à la
pertinence de ce logiciel pour tout usage quelconque.
Il est fourni « tel quel » sans garantie expresse ou
implicite.
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LOGICIEL CURL
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ce logiciel à toutes fins avec ou sans frais est
accordée par les présentes, à condition que l’avis
de droit d’auteur et l’avis de permission ci-dessus
apparaissent dans toutes les copies. CE LOGICIEL
EST FOURNI « TEL QUEL », SANS GARANTIE
DE TOUTE SORTE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
Y COMPRIS SANS EN EXCLURE D’AUTRES,
LES GARANTIES DE VALEUR MARCHANDE,
D’ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER ET
D’ABSENCE DE CONTREFAÇON AUX DROITS
DE TIERS. LES AUTEURS OU LES DÉTENTEURS
DES DROITS D’AUTEUR NE SERONT EN AUCUN
CAS RESPONSABLES DES REVENDICATIONS,
DOMMAGES OU AUTRES RESPONSABILITÉS, EN
VERTU D’UNE ACTION CONTRACTUELLE, D’UN
DÉLIT CIVIL OU AUTRE, SURVENANT OU RELATIFS
AU LOGICIEL OU À SON UTILISATION OU D’AUTRES
