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est normalement distribué (sous forme source ou
binaire) avec les composants majeurs (compilateur,
noyau et autres composants similaires) du système
d’exploitation sur lequel l’exécutable fonctionne, à
moins que ce composant lui-même accompagne
l’exécutable.
Il peut arriver que ces conditions nécessaires
contredisent les restrictions de licence d’autres
bibliothèques propriétaires qui n’accompagnent pas
normalement le système d’exploitation. Une telle
contradiction signifie que vous ne pouvez pas les
utiliser en même temps que la Bibliothèque dans un
exécutable que vous distribuez.
7. Vous pouvez placer les facilités de bibliothèque qui
sont un travail basé sur la Bibliothèque côte à côte
dans une unique bibliothèque avec d’autres facilités
de bibliothèque non couvertes par cette Licence et
distribuer une telle bibliothèque combinée, pourvu
que la distribution séparée du travail basé sur la
Bibliothèque et des autres facilités de bibliothèque
soient autrement permises et pourvu que vous
effectuiez chacune des deux tâches suivantes :
a) Accompagner la bibliothèque combinée avec une
copie du même travail basé sur la Bibliothèque, non
combinée avec d’autres facilités de la Bibliothèque.
Cela doit être distribué suivant les termes des
Sections ci-dessus.
b) Donner une notice évidente avec la bibliothèque
combinée du fait qu’une partie de celle-ci est un
travail basé sur la Bibliothèque et expliquant où
trouver la forme non combinée accompagnante du
même travail.
8. Vous ne pouvez pas copier, modifier, accorder
des sous-licences, lier ou distribuer la Bibliothèque
autrement que d’une façon décrite expressément
par cette Licence. Autrement, toute tentative de
copier, modifier, accorder des sous-licences, lier ou
distribuer la Bibliothèque est invalide et mettra fin
automatiquement à vos droits accordés sous cette
Licence. Toutefois, toute autre tierce partie qui a reçu
des copies ou des droits par vous, suivant les termes
de cette Licence, ne verra pas sa licence résiliée,
aussi longtemps que cette partie tierce continuera de
s’y conformer pleinement.
9. Vous n’êtes pas obligé d’accepter cette Licence,
puisque vous ne l’avez pas signée. Cependant, rien
d’autre ne vous accorde l’autorisation de modifier ou
distribuer la Bibliothèque ou ses travaux dérivés. Ces
actions sont légalement prohibées si vous n’acceptez
pas cette Licence. Par conséquent, en modifiant ou
distribuant la Bibliothèque (ou tout travail basé sur
la Bibliothèque), vous indiquez votre acceptation de
cette Licence pour le faire, ainsi que tous ses termes
et conditions pour la copie, la distribution ou la
modification de la Bibliothèque ou des travaux basés
sur elle.
10. Chaque fois que vous redistribuez la Bibliothèque
(ou tout travail basé sur la Bibliothèque), le
destinataire reçoit automatiquement une licence
par l’émetteur d’origine de la licence, permettant de
copier, distribuer, lier ou modifier la Bibliothèque en
accord avec les présents termes et conditions. Vous
ne pouvez pas imposer davantage de restrictions
sur l’exercice par le concessionnaire de cette licence
des droits accordés dans la présente licence. Vous
êtes dégagé de la responsabilité de contrôler la
conformité d’usage de cette Licence par des parties
tierces.
11. Si, par suite d’une décision judiciaire ou d’une
allégation d’infraction à un brevet ou pour toute
autre raison (non limitée aux problèmes de brevets),
des conditions vous sont imposées (que ce soit
par une ordonnance de justice, une transaction
amiable ou contractuelle ou toute autre raison)
qui contredisent les conditions de cette Licence,
elles ne vous dégagent pas des obligations de
cette Licence. Si vous ne pouvez pas effectuer une
distribution de façon à satisfaire simultanément
vos obligations sous cette Licence et toute autre
obligation pertinente, alors vous ne pouvez en
aucun cas distribuer la Bibliothèque. Par exemple,
si une licence de brevet ne permettait pas une
redistribution de la Bibliothèque sans paiement de
royalties par tous ceux qui en reçoivent des copies
directement ou indirectement à travers vous, alors
la seule façon pour vous de satisfaire à la fois les
conditions imposées et cette Licence sera de vous
abstenir complètement de toute distribution de la
Bibliothèque.
Si toute portion de cette section est jugée invalide
ou inapplicable de plein droit dans une quelconque
circonstance particulière, tout le reste de cette
section est supposé s’appliquer et la section dans
son ensemble est supposée toujours être applicable
dans toutes les autres circonstances.
Le but de cette section n’est pas de vous obliger
à enfreindre un quelconque brevet ou d’autres
prétentions à des droits de propriété ou de contester
la validité de telles prétentions ; cette section a
pour seul but de protéger l’intégrité du système de
distribution des logiciels libres tel qu’il fonctionne
au moyen de pratiques de licences publiques. De
nombreuses personnes ont fait des contributions
généreuses à la gamme très étendue de logiciels
distribués via ce système, en comptant sur
l’application rigoureuse et cohérente de ce système ;
il appartient seulement à l’auteur ou au donateur de
décider si il ou elle désire distribuer un logiciel via
un autre système et le concessionnaire de licence ne
peut pas imposer ce choix.
Cette section a pour but d’établir de façon très claire
ce que l’on croit être une conséquence nécessaire du
reste de cette Licence.
12. Si la distribution ou l’usage de la Bibliothèque
est restreinte dans certains pays, que ce soit par
des brevets ou des interfaces soumises au droit
de propriété intellectuelle, le titulaire original de ce
droit de propriété qui place la Bibliothèque sous
la couverture de cette Licence peut ajouter une
